Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTIER-PICARD
MAISON ALBERT BICHOT – SARL LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET BORDEAUX SARL

Numéro de dépôt :
1455900
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
16/06/2017

Présentation de la marque FORTIER-PICARD

Déposée le 16 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT – LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « FORTIER-PICARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT – LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET BORDEAUX domicilié(e) 6 BIS BLD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2343757) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 906 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BENOIT DE CHARETTE SARL MAISON ALBERT BICHOT VCBB domicilié(e) 6 BIS BLD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2343757) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTIER-PICARD est expirée depuis le 16 juin 2017.

MAISON ALBERT BICHOT – LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : A. FOUGERES & Co , JULIEN BOUCHARD , VEUVE AUBERT AINE


MAISON ALBERT BICHOT – SARL LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET BORDEAUX SARL - 6 BIS BLD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2343757) - 21200 - France - SIREN 306906728


M BENOIT DE CHARETTE SARL MAISON ALBERT BICHOT VCBB - 6 BIS BLD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2343757) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343757 - Publication au BOPI 2007-06-13

Renouvellement sans limitation n°2092174 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 14 octobre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°244168 - Publication au BOPI 1997-10-14

Inscription le 24 juin 1997 - Recours en restauration n°239224 - Publication au BOPI 1997-06-24

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